• Analyser un territoire pour identifier des opportunités foncières BRS
• Comprendre les mécanismes du BRS et le rôle des acteurs
• Monter une opération complète en articulation avec un OFS
• Evaluer la faisabilité économique d’un projet
• Dialoguer efficacement avec une collectivité et un OFS
• Anticiper les points sensibles d’un montage foncier BRS

Jour 1 – Comprendre le BRS et identifier les opportunités foncières

►  Cadre stratégique, juridique et institutionnel

• Le principe du Bail Réel Solidaire

–   Origines du modèle, enjeux de dissociation foncier/bâti

–   Le rôle central des OFS : missions, gouvernance, obligations

–   Le contrat BRS : contenu, droits réels, obligations, redevance

–   Positionnement du BRS parmi les outils de l’accession abordable

• Acteurs clés et chaîne opérationnelle

–   Collectivités, OFS, opérateurs promoteurs / bailleurs, aménageurs.

–   Articulation des rôles dans une opération : qui fait quoi, quand, comment

►  Territoires, foncier et stratégie

• Cartographie de la production de logements en BRS

–   Les territoires pionniers et les dynamiques régionales.

–   Montée en puissance depuis 2017 : OFS créés, opérations engagées.

–   Types d’opérations développées (neuf, diffus, renouvellement urbain)

–   Analyse croisée : tension foncière / capacité de portage / volonté politique

• Le BRS comme outil de stratégie de développement foncier

–   Comment le BRS s’intègre dans une stratégie foncière territoriale : maîtrise du foncier sur le long terme, arbitrages foncier/logement abordable

–   Outils fonciers mobilisables pour produire du BRS : cessions maîtrisées, foncier public, appels à projets, ZAC. Acquisitions, montages complexes, préemption, bail emphytéotique, bail à construire

–   Positionnement du BRS dans la stratégie d’aménagement local

►   Atelier – Identifier un gisement BRS sur un territoire fictif

•  Analyser un territoire, repérer les opportunités foncières, projeter des typologies de projet

Evaluation jour 1 : Correction de l’exercice pratique

Jour 2 – Montage opérationnel et faisabilité des projets en BRS

►   Ingénierie et montage d’opérations

• Processus complet de montage en BRS (opérateur → OFS → collectivité)

–   Déroulé opérationnel : identification foncière, sécurisation du foncier, montage juridique, articulation avec l’OFS et la collectivité, intégration du BRS dans le bilan d’opération

–   Conventions indispensables : opérateur / OFS, OFS / collectivité.

–   Points sensibles lors du montage

• Les clés de réussite d’une opération BRS pour un opérateur

–   Quelle typologie foncière privilégier ?

–   Comment intégrer le BRS dans une stratégie commerciale maîtrisée ?

–   Définition d’un produit adapté (surface, typologie, prix plafond).

–   Rôle essentiel des études préalables (marché, solvabilité, appétence locale)

►   Faisabilité économique et modélisation

• Construire la faisabilité financière d’un projet BRS

–   Prix de revient : foncier / construction / charges OFS.

–   Modélisation de la redevance et impact sur le prix de sortie.

–   Simulation : l’équilibre opérateur / OFS / ménage

►   Atelier – Réalisation d’une note de faisabilité

• À partir d’un cas réel anonymisé, les participants

–   Réalisent une simulation de prix de sortie

–   Construisent un bilan adapté au BRS

–   Identifient les risques fonciers & financiers

–   Proposent un scénario de montage optimisé

Evaluation jour 2 : Correction de l’exercice pratique